Recherche d’antériorité
Tout d’abord, qu’est-ce qu’une recherche d’antériorité de Brevet ? C’est une étape qui est généralement réalisé sur demande du client au préalable d’une future demande de dépôt de brevet. Son utilité est de s’assurer qu’aucune autre invention ou brevet n’existe pas déjà. Elle consiste à identifier les publications de brevet et autres documents publiés antérieurement qui pourraient être pertinents pour évaluer la nouveauté et l’activité inventive d’une invention.
– Mais alors qu’est-ce que la Recherche d’antériorité apporte à une demande de brevet ?
– Et qu’elle est son objectif premier ?
– Qu’elles sont les démarches à réaliser pour faire une recherche d’antériorité de brevet ?
L’objectif principal de la recherche d’antériorité est de déterminer si une invention est nouvelle et inventive par rapport à ce qui a déjà été divulgué publiquement avant le dépôt de la demande de brevet. Cela permet d’évaluer la brevetabilité de l’invention et d’aider les inventeurs, les chercheurs et les entreprises à prendre des décisions éclairées concernant la poursuite de leur invention.
Au cours de la procédure d’une demande de brevet d’un concurrent, vous disposez aussi d’un délai d’observation pendant une durée de 3 mois qui peut vous permettre de faire des observations à partir dune publication antérieure au de du concurrent.
Avant de revendiquer un monopole sur une technologie pendant 20 ans, vous allez donc devoir prouver et démontrer que vous ne revendiquez pas quelque chose qui a déjà été publié, sous quelque forme que ce soit, avant la date à laquelle vous aurez déposé votre demande de brevet. L’office en charge de délivrer ou de refuser le brevet fait une recherche d’antériorité et c’est mieux de savoir à quoi vont ressembler les documents avants de les recevoir officiellement.
De plus, il est extrêmement important de faire attention à ne rien divulguer sur les éléments concernant de près ou de loin votre invention, car il ce pourrait alors que le critère de la nouveauté ne soit pas retenu et donc mener par la suite au rejet de votre demande. Donc pour vous protégez il est important de réaliser un contrat de confidentialité strict avec toutes les parties prenantes c’est-à-dire vous, vos associés et vos partenaires pour être sûr de conserver votre avantage concurrentiel. Et s’assurer alors d’obtenir le monopole d’exploitation grâce au votre demande de dépôt de brevet.
Il existe aussi une phase d’opposition qui est possible 9 mois après la délivrance du brevet. Pour venir contrer un brevet qui serait trop proche de votre demande ou d’un brevet déjà existant, il est possible de se servir d’une recherche d’antériorité pour étayer et construire l’opposition.
Néanmoins, il est important de noter que la recherche d’antériorité de brevet ne garantit pas l’obtention d’un brevet, mais elle peut être utile à différent stade du processus de dépôt de brevet.