Masimo vs Apple : Bataille juridique pour les montres connectées
Masimo, société spécialisée dans la surveillance médicale, et Apple, géant de l’électronique grand public, se sont affrontés dans une bataille juridique autour de la technologie de mesure de l’oxymétrie de pouls (SpO2) dans les Apple Watch. Cette affaire, qui a débuté en 2022 et s’est terminée par un accord confidentiel en janvier 2024, a mis en lumière l’importance des brevets dans l’industrie des technologies portables et ses implications pour les utilisateurs.
L'origine du litige
En mai 2022, Masimo dépose une plainte contre Apple auprès de la Commission du commerce international (ITC) et d’un tribunal californien. La plainte accuse Apple d’avoir violé plusieurs brevets de Masimo liés à la technologie SpO2 utilisée dans les Apple Watch Series 6, 7, 8 et Ultra. Cette technologie permettrait des analyses du taux d’oxygène dans le sang et aurait été développée puis brevetée par Masimo en 2013. Le fait qu’un ingénieur ayant participé à ces brevets chez Masimo ait quitté l’entreprise pour rejoindre Apple en 2014 afin de travailler sur les futures Apple Watch rajoute de l’ambigüité à cette histoire.
Conséquences juridiques
Octobre 2023 : L’ITC statue en faveur de Masimo, concluant que les Apple Watch incriminées enfreignent deux brevets de la société. Cette décision signifie qu’Apple est interdite d’importer et de vendre ces modèles aux États-Unis.
Cette résolution ne prit effet qu’en décembre, forçant Apple a suspendre les ventes des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis. Cette décision intervient juste avant la période des fêtes de fin d’année, une période cruciale pour les ventes de l’entreprise.
Cependant, cette interdiction a été temporairement suspendue par le président américain Biden quelques jours plus tard, pour des raisons d’intérêt public et en attendant le jugement qui se fera en cour d’appel.
Conclusion de l'affaire
L’affaire Masimo contre Apple est un exemple important des défis juridiques auxquels l’industrie des technologies et de l’innovation est confrontée. Véritable David contre Goliath, Masimo a réussi à faire respecter ses droits devant le tribunal grâce à la protection que lui accorde ses brevets. Par la suite, les deux entreprises ont potentiellement conclu un accord secret, probablement avantageux pour Masimo, plutôt que de poursuivre une bataille juridique qui se transformait en véritable gouffre financier pour les deux partis.
Si Masimo avait poursuit sa lutte, la société aurait pu obtenir des royalties de la part d’Apple ou alors obliger la modification de la structure des Apple watch afin de ne plus utiliser leur technologie brevetée.