Masimo vs Apple : Bataille juridique pour les montres connectées
Masimo, société spécialisée dans la surveillance médicale, et Apple, géant de l’électronique grand public, se sont affrontés dans une bataille juridique autour de la technologie de mesure de l’oxymétrie de pouls (SpO2) dans les Apple Watch. Cette affaire, qui a débuté en 2020 et se poursuit avec de nouvelles évolutions, illustre l’importance des brevets dans l’industrie des technologies portables et leurs implications pour les utilisateurs.
L'origine du litige
En mai 2022, Masimo dépose une plainte contre Apple auprès de la Commission du commerce international (ITC) et d’un tribunal californien. La plainte accuse Apple d’avoir violé plusieurs brevets de Masimo liés à la technologie SpO2 utilisée dans les Apple Watch Series 6, 7, 8 et Ultra. Cette technologie, développée et brevetée par Masimo en 2013, permet de mesurer le taux d’oxygène dans le sang.
Le litige est rendu plus complexe par le fait qu’un ingénieur, ayant participé à ces brevets chez Massimo, ait rejoint Apple en 2014 pour travailler sur les futures Apple Watch.
La notion de "moniteur patient"
Un point central de l’affaire est de déterminer si l’Apple Watch peut être considérée comme un “moniteur patient”. Ce terme désigne les dispositifs capables de mesurer des paramètres vitaux tels que le rythme cardiaque, la fréquence respiratoire, la tension artérielle ou le taux d’oxygène dans le sang.
Les avocats de Masimo ont mis en avant le fait que chaque Apple Watch agit comme un moniteur de fréquence cardiaque, se basant notamment sur des documents internes d’Apple où la montre est qualifiée de “moniteur cardiaque le plus utilisé dans le monde”. Apple, de son côté, a contesté cette définition. La marque souligne que ses montres ne réalisent pas de surveillance clinique et que la mesure du rythme cardiaque nécessite que le porteur soit immobile pendant 10 minutes.
Le jury a cependant donné raison à Masimo, considérant la montre comme un “moniteur patient” et reconnaissant la violation de brevet.
Conséquences juridiques
En Octobre 2023, L’ITC avait initialement statué en faveur de Masimo, interdisant Apple d’importer et de vendre certains modèles aux États-Unis. Cette interdiction avait été temporairement suspendue par le président américain Biden quelques jours plus tard, pour des raisons d’intérêt public et en attendant le jugement qui se fera en cour d’appel.
Depuis le 25 décembre 2023, les deux derniers modèles d’Apple Watch sont interdits à la vente aux États-Unis. Parallèlement, l’ITC a ouvert une nouvelle procédure afin de déterminer si la version mise à jour de l’oxymètre devrait également faire l’objet d’une interdiction similaire. La justice américaine doit encore se prononcer sur cette suspension, mais Apple pourait retirer la fonction oxymètre plutôt que de payer des royalties à Masimo.
Une affaire stratégique pour Masimo
Cette bataille juridique est un exemple de la manière dont de petites entreprises peuvent défendre leurs innovations face à des géants technologiques. Même si le brevet avait expiré en 2022, il concernait 43 millions d’Apple Watch vendues et le verdict reste une victoire symbolique et financière pour Masimo. Apple, qui avait déjà été contraint de modifier ou retirer certaines des fonctionnalités de ses montres pour respecter les brevets, conteste toujours la décision et prévoit de faire un appel.
Conclusion
L’affaire Masimo contre Apple illustre les défis juridiques et stratégiques de l’industrie des technologies portables. Entre protection des innovations médicales et compétitivité dans le marché des montres connectées, cette bataille montre que la propriété intellectuelle reste un enjeu crucial. Un enjeu capable d’influencer la conception et la commercialisation des produits grand public.
